Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BERTRAND AMOUSSOU
M. FRANCK ET REGIS REUTER

Numéro de dépôt :
4365141
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BERTRAND AMOUSSOU de FRANCK ET REGIS REUTER

Présentation de la marque BERTRAND AMOUSSOU

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par monsieur FRANCK ET REGIS REUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERTRAND AMOUSSOU »

Le déposant est monsieur FRANCK ET REGIS REUTER domicilié(e) 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK REUTER domicilié(e) RD 1006 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCK ET REGIS REUTER a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE CAHORS , ZELDA , MELISSANDRE


M. FRANCK ET REGIS REUTER - 456 CHEMIN DE LA TIERCERIE - 38790 - ST GEORGES D'ESPERANCHE - France


M. FRANCK REUTER - RD 1006 CHESNES - 38070 - ST QUENTIN FALLAVIER - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743100 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou tout autre partie des rosiers).